R I F

Rassemblement pour l'Indépendance et la Souveraineté de la France
 
 

 

Le Rassemblement pour l’Indépendance
et la Souveraineté de la France
( RIF)

a été créé le 26 Avril 2003 par le regroupement de plusieurs organisations souverainistes désireuses d’œuvrer pour l’unité des souverainistes. Parmi ces organisations figurent notamment l’Entente Souverainiste fondée par Paul-Marie Couteaux écrivain et député français au parlement européen, et les Etats-Généraux de la Souveraineté Nationale, fondés par le professeur Jean-Paul Bled et Alain Bournazel.

Par ses actions et ses engagements, le RIF entend placer la souveraineté au centre du débat politique. Il combat les abandons successifs qui ont conduit la France à perdre la maîtrise de sa politique économique; la montée du chômage et la persistance de l’inflation sont les fruits amers de ces renoncements.

Le RIF est attaché à préserver l’identité française et la qualité de vie à laquelle les citoyens de notre pays sont très attachés : la ruralité, les services publics, la protection sociale, la défense de la langue française.

Le RIF s’oppose résolument au Super-Etat européen qui serait mis en place par la « Constitution Européenne ». L’Indispensable rapprochement des peuples d’Europe ne peut pas venir d’une pesante bureaucratie mais sera obtenu par la libre coopération des Nations.

Le RIF n’accepte pas la domination des Etats-Unis sur l’Organisation Mondiale du Commerce ( OMC) qui conduit à une « mondialisation » des échanges, fondée sur la concurrence sauvage, la montée du chômage, la pauvreté du plus grand nombre.

La France a une belle histoire. La France est une terre de liberté. Il importe que les français restent maîtres du Destin de la France.
 
 

CHARTE de la SOUVERAINETÉ

Article 1 : La Souveraineté Nationale appartient au Peuple Français. Celui-ci l’exerce directement par le biais du référendum ou indirectement par le biais de ses représentants élus. Toute cession partielle ou totale de compétence à une organisation supra nationale ou internationale, toute révision fondamentale de la Constitution, toute cession, adjonction ou échange de territoire doit être approuvé par référendum.

 

TITRE I : DE LA POLITIQUE ETRANGÈRE

Article 2 : La France participe aux organisations internationales dans le strict respect de l’Indépendance des États Souverains. Elle favorise la coopération entre États sur une base multilatérale équitable. Elle coopère aux opérations de prévention des conflits et de rétablissement de la paix.

Article 3 : La France participe à la construction de l’Europe des Nations selon la logique de la Coopération dans l’Indépendance. Elle recherche la concertation dans les domaines de  la politique étrangère, de la défense, des échanges, de la coopération économique conjoncturelle.

Article 4 : La France coopère au développement des pays moins avancés. Elle aide ces derniers à accéder au développement dans le respect des Indépendances et des Souverainetés. Elle contribue à l’élaboration de sociétés pluralistes et démocratiques selon un modèle propre à chaque État, dans le respect des identités et coutumes nationales.

 

TITRE II : DE LA CITOYENNETÉ

 

Article 5 : La France est une nation indivisible fondée sur une communauté de citoyens égaux en droit. Ces derniers ont le droit de contribuer à la défense de leur pays, de participer à la vie politique en tant qu’électeur ou élu et ce sans distinction de race, de sexe ou de religion.
La Langue de la Nation Française est le Français, elle est la seule langue officielle, et la seule utilisée pour l’enseignement, l’affichage et les publications officielles. Les langues régionales peuvent faire l’objet d’un enseignement en dehors des heures de cours obligatoires et être utilisées facultativement pour l’affichage public.

 

Article 6 : La France reconnaît la contribution des Partis Politiques dans le débat démocratique. L’État contribue à leur financement et contrôle leurs dépenses. Les Partis et leurs Dirigeants se doivent de faire preuve d’une probité et d’une morale exemplaires. Ils contribuent à faire participer à la représentation nationale l’ensemble des citoyens sans distinction de sexe, de race et de religion. La participation active des citoyens en tant qu’élus, sans distinction de profession, doit être améliorée par l’obtention de droits et de facilitées identiques pour tous.

  

Article 7 : La France accueille en fonction des besoins de son économie des immigrants légaux. Ces derniers font l’objet d’une sélection en fonction de leur niveau d’éducation et de leur capacité d’intégration. Ils doivent avoir vocation à devenir français, en adoptant notre langue, nos coutumes, notre mode de vie et notre système de valeur.

 

TITRE III : DE L’ORGANISATION INTÉRIEURE

 

Article 8 : La France est une République Unitaire Indivisible. Elle organise la décentralisation sur une base nationale, en assurant à toute les Collectivités Territoriales, de même niveau,  des compétences équivalentes. Cette décentralisation peut concerner des pouvoirs réglementaires et des compétences  non régaliennes.

Article 9 : La France assure sa cohésion nationale par un aménagement concerté de son territoire. Elle assure à chaque citoyen l’égalité d’accès aux Services Publics et la possibilité d’accéder à un emploi dans sa zone de résidence. Elle développe ses activités économiques de façon à assurer un équilibre dans le peuplement de son territoire.

 

TITRE IV : DE LA POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE


Article 10 : La France est une République Sociale. Le Travail est un Droit et un Devoir pour tout citoyen français à qui l’on doit assurer un emploi ou à défaut fournir des moyens décents d’existence. Les personnes inaptes au travail reçoivent une allocation minimale leur assurant des moyens décents d’existence.

Article 11 : La France assure son développement économique en assurant la continuité de la croissance par une politique monétaire et budgétaire dynamique. Les objectifs du gouvernement sont le plein emploi, la hausse du niveau de vie, l’équilibre de la balance commerciale et la maîtrise de l’inflation. Le Gouvernement se charge de cette régulation notamment, par un encadrement de la Banque de France, et des négociations salariales annuelles.

Article 12 : La France encadre son développement économique de long terme par une planification indicative. Elle favorise pour ce faire une concurrence équitable entre groupes, en veillant à ce que cette dernière soit conforme aux intérêts nationaux. Elle favorise la recherche, le développement des infrastructures, l’éducation et la formation selon une stratégie choisie en concertation avec les acteurs économiques.

TITRE V : DE L’ENVIRONNEMENT

Article 13 : La France s’inscrit dans une logique de développement durable permettant aux générations futures de recevoir en héritage un environnement préservé. Elle veille à la réduction des pollutions, à la préservation des espèces, à la préservation des territoires.

Article 14 : La France contribue au sein de la communauté internationale à la préservation de l’environnement par un effort en faveur de la réduction globale des pollutions et par la préservation de la biodiversité. Elle aide les pays moins développés à adopter un mode de développement durable.

TITRE VI : DE LA SECURITÉ

Article 15 : La France assure la sécurité de l’ensemble des citoyens et de leur biens et ce sans aucune distinction. La sécurité doit être assurée par une répartition pertinente des moyens de la Police, de la Gendarmerie et de la Justice sur l’ensemble du territoire. Les moyens matériels et procéduraux nécessaires doivent être assurés aux forces de l’ordre, dans le respect des droits de la personne. Les peines appliquées doivent être proportionnelles aux actes commis et être réellement effectuées.
 
 

STATUTS

Statuts révisés lors de la Convention du 17 mai 2008

Art 1 : Conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, les souverainistes réunis en congrès le 26 avril 2003 décident de fonder le Rassemblement pour l’Indépendance et la Souveraineté de la France. Le siège du R.I.F. est fixé à Paris. Il peut être transféré en tout autre lieu par décision du Comité directeur. Ce mouvement répond aux critères des dispositions législatives et réglementaires relatives aux partis politiques. Sa durée est illimitée.

Art 2 : Le mouvement à pour objet la défense de la souveraineté et de l’indépendance de la France, communauté d’hommes et de femmes liés par une histoire, des valeurs traditionnelles et universelles communes. Il entend affirmer le rôle de la France en Europe et dans le monde et militer pour le rayonnement de la langue française et la défense de la francophonie.

Art 3 : Pour atteindre ces objectifs avec le maximum d'efficacité, le R.I.F. recherchera et favorisera les actions de coopération (coordination, structure confédérale, etc.) avec d'autres forces souverainistes qu'elles soient organisées sous forme politique ou sous forme associative.


Organisation du mouvement

Art 4 Les différentes structures
L’organisation du mouvement repose sur des structures nationales et territoriales.
Un institut de réflexion et de recherche ouvert à des personnalités extérieures est crée au sein du mouvement. Les activités de l’institut sont ouvertes gratuitement aux adhérents du R.I.F.
L’institut qui peut disposer de la personnalité juridique s’administre librement. Un conseil scientifique garantit la qualité des travaux.

La Convention nationale

Art 5 : L'instance suprême du R.I.F. est la Convention nationale.
La Convention nationale
- arrête la ligne politique
- définit les actions à entreprendre
- détermine la stratégie des alliances
- élit le Président national et le Secrétaire général
- élit une partie des membres du Comité directeur
- approuve les actions engagées au cours de l'année passée et donne quitus au bureau national.
- ratifie les candidatures aux élections nationales (présidentielles, législatives, sénatoriales et européennes) et aux élections régionales, cantonales, municipales.

Art 6 : La Convention ordinaire se réunit tous les ans. Une Convention extraordinaire peut, en cas de besoin, être convoquée à la demande du Président, du Secrétaire général ou du Comité directeur.

Art 7 : Tous les adhérents à jour de leur cotisation peuvent participer aux débats et aux votes de la Convention nationale.

Art 8 : Les conditions d'adhésion sont déterminées par le Comité directeur. Les membres peuvent bénéficier de la double appartenance au sein des partis ayant reçu l’habilitation du Comité directeur.

Le Comité directeur

Art 9 : Le Comité directeur est dans l’intervalle des Conventions nationales l’instance de décision du R.I.F. Il arrête toutes les mesures pour mettre en oeuvre les décisions de la Convention nationale. Il arrête la date et les modalités de convocation de la Convention nationale et éventuellement de la Convention nationale extraordinaire. Il élit le ou les vice-présidents chargés de siéger au Bureau national.

Art 10 : Le Comité directeur est élu pour trois ans. Les Présidents de Fédération sont membres de droit ; les autres membres sont élus par la Convention nationale. Les parlementaires sont membres de droit.

Art 11 : le Comité directeur est convoqué par le Président national ou par délégation de celui-ci par le Secrétaire général.
- Le Comité directeur tient un minimum de quatre réunions par an, indépendamment de la Convention nationale et de l’Université. Ce chiffre peut être augmenté si le Président l’estime nécessaire.
- Les conditions de convocation sont déterminées par le règlement intérieur.

Le Président

Art 12 : Le Président est élu pour trois ans au plus.
- Il est membre de droit du Comité directeur et du Bureau, et préside ces deux instances.
- Il représente le R.I.F. dans tous les actes de la vie quotidienne du mouvement.
- Il exécute ou fait exécuter les décisions de la Convention nationale.
- Il assume la responsabilité de la tenue et de la confidentialité des fichiers.
- Il peut donner des délégations au Secrétaire général.

Le Secrétaire général

Art 13 : Le Secrétaire général anime les Fédérations. Il veille à ce que l'information soit fluide entre les Fédérations et le siège national. Tous les ans, il procède à la convocation de la Convention nationale.
Il est membre de droit du Comité directeur et du Bureau.
Avec l'accord du Président, le Secrétaire général peut procéder à la nomination d'un ou plusieurs Secrétaires nationaux.
Le Secrétaire général convoque et préside la Convention nationale.
Il désigne les représentants territoriaux dans les structures de moins de dix adhérents. Il soumet à la Convention nationale toute proposition de modification de structures territoriales.

Le Bureau exécutif

Art 14 : Le Bureau exécutif se compose du Président, du ou des vice-Présidents, du Secrétaire général, du ou des Secrétaires nationaux. Il peut également comporter des membres de droit.
Le Président et le Secrétaire général peuvent également inviter à participer au Bureau toute personne dont la présence est jugée utile pour l'exécution de tâches particulières.

Membres de droit

Art 15 : Les parlementaires sont membres de droit du Comité directeur. Le Président fondateur de l'Entente souverainiste, Paul Marie Coûteaux, est membre de droit du Comité directeur et du Bureau.
Art 16 : Les anciens Présidents du R.I.F. peuvent, par décision de la Convention nationale, être élus Présidents d’honneur du mouvement, ce qui leur donne le droit de participer avec voix délibérative à toutes les instances du mouvement.

Organisation territoriale

Art 17 : Les Fédérations départementales constituent les structures de base de l'organisation territoriale. Les adhérents de chaque Fédération réunis en Assemblée élisent pour trois ans un Bureau composé d’au moins un Président, un Secrétaire, un Trésorier (ou un mandataire) qui dirige le Comité d épartemental.
Les sections locales s’organisent au choix et avec l’accord du Bureau départemental sur la base de circonscriptions qui peuvent être législatives, cantonales, communales.
Les sections et le Bureau départemental se réunissent au moins six fois par an. Le Bureau organise l’action du R.I.F. au sein du Département, et rend compte de ses activités au Secrétaire général.

Art 18 : Les Fédérations départementales constituent sur le plan régional un comité de coordination régional formé des délégués des Bureaux départementaux. Il désigne un délégué régional qui représente la région au Comité directeur.

Art 19 : Les Fédérations départementales, les Comités de coordination régionaux conduisent librement leurs actions dans le cadre des décisions de la Convention nationale et du Comité directeur.
Les Fédérations proposent à la ratification de la Convention nationale les candidatures aux élections locales (municipales et cantonales), aux élections nationales (législatives, sénatoriales) et régionales.

Art 20 : Les relations financières entre les Fédérations et le siège central sont réalisées par l'intermédiaire de l'association de financement du R.I.F.
Les Fédérations disposent librement, dans le cadre de la législation sur les partis politiques, du produit de leur activité locale, des dons qu'elles peuvent recevoir, d'une quote-part sur les adhésions.
Pour faciliter leur gestion quotidienne, les Fédérations peuvent, si elles le souhaitent, disposer d'un mandataire financier.

Règlement intérieur et règlement financier

Art 21 : Les présents statuts sont complétés par
- un règlement intérieur
- un règlement financier
- adoptés par le Comité directeur sur proposition de la Commission des statuts.

Commission des statuts

Art 22 : Une Commission des statuts est chargée :
- d'observer et de contrôler l'application des présents statuts
- de procéder à la rédaction du règlement intérieur et du règlement financier
- d'étudier toute proposition de modification statutaire en vue de les proposer au Comité directeur.

Sanctions et commission des conflits

Art 23 : La Commission des conflits est constituée de 3 membres et de 2 suppléants, élus par le Comité directeur, en fonction de leurs compétences. Ces membres ne pourront appartenir au Comité directeur et éliront leur propre Président.
Les sanctions qui peuvent être infligées à un adhérent par la Commission des conflits sont l'avertissement, le blâme, la suspension de fonction pour une durée déterminée, l'exclusion temporaire ou définitive du mouvement.
Les modalités de fonctionnement de la Commission des conflits sont précisées par le règlement intérieur.
La Commission des conflits devra respecter les principes d'instruction permettant la libre expression des parties. Seules les mesures d’exclusion seront publiables à l’extérieur.

Dispositions transitoires

Art 24 : Les dispositions des présents statuts pourront être modifiées par décision de la prochaine Convention nationale à la majorité simple.

Dispositions diverses

Art 25 : Les statuts de l’Entente Souverainiste du 13 février 2002 sont abrogés.

Art 26 : Les modifications à apporter aux présents statuts sont arrêtées par le Comité directeur sur proposition de la Commission des statuts. Elles doivent être approuvées par la Convention nationale à la majorité des 3/5.

Art 27 : Les présents statuts sont déposés à la Préfecture de Paris.

Art 28 : Le Président, le Secrétaire général, les membres du Bureau et du Comité directeur, les responsables des Fédérations et tous les adhérents du R.I.F. sont responsables, chacun en ce qui le concerne de l'exécution des présents statuts.

Vous pouvez télécharger ces Statuts au format PDF

 
 

PROGRAMME


L'Union européenne est malade, elle est épuisée, elle est ingouvernable. Insatiable boulimie de pouvoirs, mépris des peuples, bureaucratie omnivore, élargissements mal digérés, l'Union européenne est devenue un modèle d'inefficacité et une entrave à la liberté des peuples. L'Union européenne est-elle réformable? La réponse est clairement : Non. Il faut renoncer à une tâche impossible. La sagesse commande de prendre acte de l'irréversibilité du mal. Le temps des rafistolages est dépassé. Le Rassemblement appelle à la dénonciation des traités européens, préalable à toute refondation. La reconquête des souverainetés abandonnées à l'Union européenne, est la seule solution conforme à l'exigence d'une France libre et indépendante. Ce socle restauré, il conviendra de travailler à bâtir une Europe raisonnable. Le dilemme n'est pas entre l'absorption et l'autarcie. A l'Europe de l'intégration et de la fusion, il faut opposer une Europe de coopérations libres, génératrices de solidarités d'autant plus fortes qu'elles résulteront de la volonté de nations souveraines. Il y a là un projet digne d'un grand peuple. Le moment est venu de préparer le redressement et de rendre l'avenir de la France aux Français.

 

Vous pouvez vous procurer le programme en librairie ou auprès des responsables du RIF
 
 
MEMBRES DU COMITE DIRECTEUR
 

M. Gérard BAILLET

Mme Huguette LIVERNAULT

 

M. Jean-Paul BLED

M. Maurice LIVERNAULT

 

M.  Alain BOURNAZEL

M. André LOUBERSSAC

 

Mlle Julia BUCHMANN

M. Andy LOUBRY

 

Mme Françoise BUY-RÊBAUD

M. Patrick MARLIER

 

M. Louis CHAGNON

M. Jean-Luc MARSAT

 

Colonel Alain CORVEZ

M. Bertrand MATHIÈRE

 

M. Paul-Marie COÛTEAUX

M. Bruno MOSCHETTO

 

Mme Anne de VAUREIX

M. Gaël  NOFRI

 

M. Marcel DEMEULANDRE

Mme Sylvie PERRIN

 

M. Jean-Guy DUBOIS

M. Jack PETROUSSENKO

 

M. Evode ERMEL

M. Patrick POMMIER

 

M. André FONTAINE

M. Christian PRADEAU

 

M. Jean-Marc JOUBERT

M. Bernard PRUDHON

 

M. Victor LAVEDAN

M. Joël RIGOLAT

 

M. Philippe LECARPENTIER

M. Pierre-Yves ROUGEYRON

 
 
 
MEMBRES DU BUREAU
 
Monsieur Paul-Marie COÛTEAUX
Député Français au Parlement Européen
Président du RIF
   

Monsieur Jean-Paul BLED
Professeur à la Sorbonne
Président d'Honneur du RIF
   
Monsieur Alain BOURNAZEL
Ancien Vice-Président du Conseil Régional
d'Aquitaine
Secrétaire Général du RIF
   
  Madame Françoise BUY-RÉBAUD
Vice-Présidente chargée de l'organisation
   
Colonel Alain CORVEZ
Vice-Président chargé des relations extérieures
   
Madame Anne de VAUREIX
Secrétaire Nationale chargée de la communication et de la presse
   
  Monsieur Jean-Marc JOUBERT
Secrétaire National chargé de l'argumentaire
et de la formation
   
Monsieur Victor LAVEDAN
Secrétaire National chargé du site internet
   
  Monsieur Andy LOUBRY
Secrétaire National chargé de la
communication audiovisuelle
   
Mademoiselle Julia BUCHMANN
Secrétaire Nationale chargée des jeunes
   
  Monsieur Gaël NOFRI
Secrétaire National chargée de l'action locale
   
  Monsieur Pierre-Yves ROUGEYRON
Secrétaire National chargée des actions militantes
   
  Monsieur Jean-Guy DUBOIS
Secrétaire National chargée de
l'organisation territoriale
   
Monsieur Patrick POMMIER
Secrétaire National chargée des
relations européennes
   
  Madame Sylvie PERRIN
Secrétaire Nationale
ASSOCIATION DE FINANCEMENT
 
  Monsieur Pierre HERVIEUX
Président
 
Madame Huguette LIVERNAULT
Trésorière